Arrêtés du Président

1597 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 20/12/2024

DAJ_arrêté Délégation de signature en l'absence de la DGS

20/12/2024
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 20/12/2024

DSH_AGRÉMENT DIRECTEUR DES IFAP LYCÉE DON BOSCO Feurs (42) DON BOSCO Saint Etienne (42), ESCY Yssingeaux (43)

20/12/2024
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 20/12/2024

DAJ_arrêté Délégation de signature dans le cadre du transfert expérimental de la gestion des routes nationales, Loi 3DS

20/12/2024
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 20/12/2024

DAJ_arrêté Délégation de signature modificatif

20/12/2024
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 19/12/2024

DEEP_Composition COPIL Natura 2000 - Miribel

19/12/2024
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 19/12/2024

DEEP_Composition COPIL Natura 2000 - Section à moules perlières de la Truyère

19/12/2024