Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

1847 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 14/04/2025

DIRMC_Travaux de dépose et repose d’un candélabre sur la RN 102, au PR 40+040 - Commune d’Aubenas

14/04/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/04/2025

DIRMC_Confortement ouvrage Auglans - Langogne

11/04/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/04/2025

DAFA_AAP Apporter une aide aux agriculteurs ayant subi une catastrophe naturelle

11/04/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/04/2025

DIRCE_Travaux de dévoiement du réseau AEP sur l’ouvrage CNR - Montélimar

11/04/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/04/2025

DIRMC_Travaux de la société AXIONE - Pose de 2 poteaux sur accotement derrière les glissières et 1 survol de la RN 102 en câble fibre optique - Commune de SAINT PONS (07580)

11/04/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/04/2025

DIRMC_Société PARTOUT - demande d'alignement de la RN 122 - parcelles section C, n°126, 122, 485 et 554 - Commune de Polminhac et l'autorisation de travaux en limite de voie - CEI MURAT

11/04/2025