Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

2017 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 03/06/2025

DMTIS_Nomination Sophie GABAUD mandataire régie Drôme

03/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 03/06/2025

DEEP_MODIFICATIF RELATIF A LA CREATION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE CONSULTATIF DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DU VAL DE LOIRE BOURBONNAIS (03)

03/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 03/06/2025

DEEP_Composition COPIL Natura 2000 - Gîtes à chauve-souris contreforts et montagne Bourbonnaise

03/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 03/06/2025

DEEP_Composition COPIL Site Natura 2000 - Gîtes de Hérisson

03/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 02/06/2025

Réglementation temporaire de la circulation pour la sécurisation du mur de Terrenoire au PR 35+800 dans le sens Firminy - Lyon. Sur la commune de St Étienne

02/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 02/06/2025

DEL_Attribution d' une bourse au mérite aux lycéens, apprentis inscrits en formation initiale dans un établissement d'enseignement secondaire d'Auvergne-Rhône-Alpes

02/06/2025